L’an deux mille sept et le treize décembre à neuf heures dix, Les membres du Conseil d’Administration de la Fédération Française d’Orthodontie, dont le siège social est 79 rue de Tocqueville, 75017 Paris, se sont réunis chez Colloquium, 12 rue de la Croix-Faubin, 75011 Paris sur convocation du Secrétaire Général par lettre simple conformément aux dispositions des statuts. Chaque participant en entrant en séance, a signé la feuille de présence, tant à titre personnel qu’en qualité éventuelle de mandataire. Madame Giselle Delhaye-Thepaut préside la séance en sa qualité de Présidente de l’Association ; Monsieur Jean-Baptiste Kerbrat est Secrétaire de séance en sa qualité de Secrétaire Général de l’Association. Sont présents :
Les membres du bureau : Mme Giselle Delhaye-Thepaut, Présidente ; M. Jean-Baptiste Kerbrat, Secrétaire Général et Mme Marie-Pierre Sache - Trésorier
- A.F.P.P. Jacqueline Kolf, Jean-Louis Raymond
- A.R.O.D.F. Guy Bounoure, Françoise Flageul
- C.E.P.O.G. Giselle Delhaye-Thepaut, Pascal Garrec
- C.T.T.D. Pierre Planché
- COLLEGE DES ENSEIGNANTS Armelle Manière
- C.E.O. Patricia Lambrey-Obach, Marie Pierre Sache, Alain Decker
- G.R.E.A.T Claude Lemasson,
- S.B.R. Daniel Rollet, Edith Lejoyeux, Hélène Barcelonne
- S.E.S.W. Yves Trin
- S.F.B.T.E. Marie Thérèse Segura-Couderc
- S.F.O.L. Olivier Sorel
- S.F.O.D.F. Jean-Michel Foucart
- S.M.O.D.M.F. Jean-Baptiste Kerbrat
Absents : Monique Chouvin, Olivier Mauchamp
Assistent à la réunion en qualité d’invités :
- Président de la Commission Scientifique : Pierre Planché
- Présidente de la Commission d’organisation des JO : Hélène Barcelonne
- Présidente de la Commission "communication et information" : Edith Lejoyeux
- Président de la Commission d’éthique : Alain Béry
- Présidente de la commission des personnels des cabinets dentaires et médicaux : Claude Bourdillat Mikol
- Présidente du BOARD : Patricia Lambrey Obach Colloquium : Xavier Quintin
La Présidente rappelle que l’ordre du jour de la séance est le suivant :
- 1.Approbation du PV du CA du 09 novembre 2007
- 2.Constitution des commissions
- 3.Décision concernant le contrat avec BV Conseil Autres propositions
- 4.Demande du Cranium
- 5.Questions diverses.
La Présidente rappelle les règles de la séance – chaque président aura droit à un temps de parole, une discussion de 10 minutes puis un vote ou une résolution sera pris en conséquence. La Présidente rappelle également qu’un dossier constitué des documents et informations permettant aux membres du Conseil de débattre et de voter les points à l’ordre du jour a été préalablement transmis à ces derniers, qui approuvent.
La discussion s’engage alors.
’’1°) VALIDATION DU PV DU CA DU 09 NOVEMBRE 2007
A titre liminaire, le procès-verbal de la précédente réunion (09 novembre 2007) est lu par la Présidente. Ceci étant dit, la Présidente propose de voter sur le projet de procès verbal de la dernière séance.
Résolution Le Conseil d’Administration approuve à l’unanimité :
- Le procès verbal du conseil d’administration du 09 novembre 2007.
Le Secrétaire Général prend la parole et propose de passer à l’élection des membres des Commissions en procédant à un vote à main levée.
2°) CONSTITUTION DES COMMISSIONS
1.la Commission d’organisation des Journées de l’Orthodontie,
Le Secrétaire Général propose aux membres du Conseil d’Administration de procéder à l’élection des membres de la Commission d’organisation des Journées de l’Orthodontie présidée par Hélène Barcelonne.
La Présidente rappelle les candidatures reçues à la Commission d’organisation des JO.
Pascal Garrec
Résolution
Par vote à main levée, le Conseil d’Administration approuve à l’unanimité l’élection de :
- Gisèle Delhaye-Thepaut
- Jean-Michel Foucart
- Pascal Garrec
- Jean-Baptiste Kerbrat
- Marie-Pierre Sache
- Yves Trin
Et conseillère technique :
- Christine Boehm-Hurez
Comme membres de la Commission d’organisation des Journées de l’Orthodontie.
2.la Commission scientifique,
La Commission scientifique est constituée de Pierre Planché, Président, et des présidents des treize sociétés de la FFO.
Le Secrétaire Général propose aux membres du Conseil d’Administration de procéder à l’élection des délégués des présidents des treize sociétés.
Résolution
Par vote à main levée, le Conseil d’Administration approuve à l’unanimité l’élection des membres du bureau des sociétés de la FFO suivants :
- AFPP Jean-Louis Raymond ou Bernard Dutherage
- ARODF Françoise Flageul
- CEPOG Pascal Garrec ou Jean-Pierre Caumont
- CTTD Pierre Planché
- Collège des Enseignants Monique Chouvin
- CEO Alain Decker
- GREAT Catherine Delcroix
- SBR Jean-Marie Landeau
- SESW Michel Danguy
- SFBTE Frédéric Plas
- SFOL Adrien Marinetti ou Guillaume Joseph
- SFODF Jean-Michel Foucart
- SMODMF Anne-Véronique Mons-Lamy
Comme membres de la Commission scientifique
3.la Commission des communications affichées et des tables cliniques,
Le Secrétaire Général propose aux membres du Conseil d’Administration de procéder à l’élection des membres de la Commission des communications affichées et des tables cliniques présidée par Monique Chouvin.
Résolution
Par vote à main levée, le Conseil d’Administration approuve à l’unanimité l’élection de :
- Armelle MANIERE
Comme membre de la Commission des communications affichées et des tables cliniques.
4.la Commission « communication et information »,
Le Secrétaire Général propose aux membres du Conseil d’Administration de procéder à l’élection des membres de la Commission « communication et information », présidée par Edith Lejoyeux.
La Présidente prend la parole et rappelle que, concernant la Commission « communication et information », le principe proposé lors du Conseil d’Administration du 09 novembre 2007 fût que l’on passât à deux membres par partenaire pour cette commission.
Edith Lejoyeux prend la parole et annonce qu’Alain Béry participera également à la Commission sur son invitation.
Résolution
Par vote à main levée, le Conseil d’Administration approuve l’élection de :
- Pour la Fédération : Giselle Delhaye-Thepaut et Jean-Baptiste Kerbrat
- Pour les Journées de l’Orthodontie : Hélène Barcelonne et Edith Lejoyeux .-*Pour le SSFODF : Claude Bourdillat-Mikol et Jacqueline Kolf
Comme membres de la Commission « communication et information ».
Concernant le Syndicat, Jacqueline Kolf informe que le syndicat prendra sa décision en Conseil d’Administration le 10 janvier 2008 concernant le pourcentage de leur participation financière.
Le Conseil d’Administration prend note de ce délai.
5.la Commission de formation continue,
Le Secrétaire Général propose aux membres du Conseil d’Administration de procéder à l’élection des membres de la Commission de formation continue, présidée par Daniel Rollet.
Résolution
Par vote à main levée, le Conseil d’Administration approuve à l’unanimité l’élection de
- Alain Vigie du Cayla
- Giselle Delhaye-Thepaut
Comme membres de la Commission de formation continue.
6.la Commission chargée des attestations d’excellence en pratique orthodontique,
Le Secrétaire Général propose aux membres du Conseil d’Administration de procéder à l’élection des membres de la Commission chargée des attestations d’excellence en pratique orthodontique, présidée par Patricia Lambrey-Obach.
Résolution
Par vote à main levée, le Conseil d’Administration approuve l’élection de
- Jean-Michel Brunel
Comme membre de la Commission chargée des attestations d’excellence en pratique orthodontique.
7.La Commission d’éthique,
Le Secrétaire Général propose aux membres du Conseil d’Administration de procéder à l’élection des membres de la Commission d’éthique, présidée par Alain Béry.
Résolution
Par vote à main levée, le Conseil d’Administration approuve l’élection de
- Joël Deniau
Comme membre de la Commission d’éthique.
Le Secrétaire Général propose que soient également membres de droit de la Commission d’éthique :
- Giselle Delhaye-Thepaut, Présidente de la Fédération
- Pierre Planché, Président de la Commission Scientifique
Le Conseil d’Administration approuve cette proposition et décide par conséquent de la modification du Règlement Intérieur en son article 8-7. Cette modification sera mise à l’ordre du jour de la prochaine Assemblée Générale pour ratification.
Le Secrétaire Général reprend la parole et précise qu’un membre du syndicat doit être membre invité de la Commission d’éthique.
La Présidente propose qu’un membre du Conseil de l’Ordre siège à la Commission d’éthique en tant que membre invité.
Le Secrétaire Général approuve cette suggestion.
Il est donc décidé qu’un membre du Conseil de l’Ordre et un membre du syndicat seront membres invités lors des réunions de la commission d’éthique.
Résolution
Conformément à l’article 12 des statuts, le Conseil d’Administration après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de modifier le Règlement Intérieur en son article 8 - 7 ainsi qu’il suit :
« Art.8 - 7 - La commission d’éthique.
Sur proposition du Conseil d’Administration, une commission de 6 membres sera élue. Sont membres de droit le président de la Fédération et le Président de la Commission scientifique. Ils auront à juger les problèmes d’éthique qui leur seront soumis par le CA. »
Le Conseil d’Administration, comme conséquence de l’adoption de la résolution qui précède, après en avoir délibéré décide, à l’unanimité, de proposer à la prochaine Assemblée Générale de ratifier cette modification du Règlement Intérieur.
8.La Commission des personnels des cabinets dentaires et médicaux,
Le Secrétaire Général propose aux membres du Conseil d’Administration de procéder à l’élection des membres de la Commission des personnels des cabinets dentaires et médicaux, présidée par Claude Bourdillat-Mikol.
Résolution
Par vote à main levée, le Conseil d’Administration approuve l’élection de
- Mireille Guibert
- Philippe Kalifa
- Franck Pourrat
- Armelle Rabbah (Assistante)
- Séverine Fruchard (Représentante des laboratoires)
3°) DECISION CONCERNANT LE CONTRAT AVEC BV CONSEIL
Le Secrétaire Général prend la parole et rappelle aux membres du Conseil d’Administration que la FFO a souhaité mettre en concurrence le contrat BV Conseil et faire un appel d’offre auprès d’autres sociétés.
Il soumet au vote du Conseil d’Administration le principe de renouvellement du budget sur la base de l’année dernière en incluant un pourcentage de variation de ce budget de l’ordre de 5% comme montant maximum.
Le Conseil d’Administration approuve la proposition du Secrétaire Général à l’unanimité.
4°) DEMANDE DU CRANIUM
La Présidente prend la parole et fait part aux membres du Conseil d’Administration d’une lettre envoyée par Jean-François Ernoult demandant l’accréditation de la FFO.
La Présidente lit la lettre à haute voix afin que les membres du Conseil d’Administration soient informés de la demande qui leur est exprimée. Jacqueline Kolf prend ensuite la parole pour informer l’assemblée que cette demande soulève un problème juridique en précisant qu’il n’est pas possible de faire profiter une personne de son accréditation si elle n’appartient pas à la Fédération.
Alain Béry confirme que la Fédération n’est pas habilitée à répondre à cette demande.
Le Secrétaire Général conclut que la FFO ne peut pas, du point de vue juridique, donner suite à cette demande.
5°) QUESTIONS DIVERSES
Le Secrétaire Général propose au Conseil d’Administration de contacter dans les deux prochains mois chaque président de sociétés concernant la refonte de la FFO conformément à la demande exprimée par Olivier Mauchamp.
Le Conseil d’Administration donne mandat au Secrétaire Général de contacter tous les présidents. Alain Béry propose ensuite que chaque président rédige une note d’information expliquant.la mission de sa commission.
La Présidente approuve et propose que toutes ces informations soient compilées dans un seul document qui sera publié dans le bulletin et mis sur le site web.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 10H00. De tout ce que dessus, a été dressé procès-verbal qui a été signé par la Présidente et le Secrétaire Général.
La Présidente Giselle DELHAYE-THEPAUT
Le Secrétaire de Séance Jean Baptiste KERBRAT
