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Merci Julien

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Les tutos de la FFO

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Les Français et l’orthodontie : 20 ans de progrès [Infographie]

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Infographie

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Les 11 sociétes membres de la FFO

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Mentions légales

Éditeur

Le site orthodontie-ffo.org est édité par la Fédération Française d’Orthodontie, Groupement d’Intérêts Economiques (GIE), immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris (France), sous le numéro B 542 077 755.

Buts et destination du site

Le site web de la Fédération Française d’Orthodontie est destiné à fournir aux professionnels de l’orthodontie et de la chirurgie dentaire, ainsi qu’aux professionnels associés : assistant(e)s dentaires et orthésistes des référentiels, ainsi que des informations sur la FFO, sur l’exercice professionnel, sur la santé publique. Ces informations sont libres d’accès au public, mais n’ont pas pour but l’information de celui-ci.

En aucun cas les informations figurant sur ce site ne peuvent se substituer à la relation directe et au colloque singulier entre les patients et les professionnels de santé amenés à les prendre en charge.

Directrice de la Publication et représentante légale

Edith Lejoyeux, Présidente de la commission de Communication et d’Information de la FFO.

Le site orthodontie-ffo.org a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), le 1er juin 2007, sous le numéro 1236888.

Hébergeur

Le site web est hébergé chez OVH.

Crédits

Technologies utilisées

Ce site a été réalisé grâce à des technologies libres (Linux, PHP, MySQL). Le site fonctionne avec le logiciel open source DRUPAL, dans sa version 6, distribué sous Licence GNU General Public License

Graphisme et mise en œuvre

Le site internet de la FFO a été réalisé par colloquium - 2-8 rue Gaston Rebuffat, 75019 Paris

Mise à jour du site

La mise à jour du site est assurée par l’agence.

Droits de reproduction

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 : l’ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, sons et vidéos contenus sur ce site ne peuvent être utilisés ou reproduits sans l’autorisation de l’éditeur.

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, traduction, adaptation, transformation, arrangement d'une œuvre réalisée sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit (héritiers et cessionnaires des droits d'auteur comme les éditeurs et les producteurs, sociétés de gestion des droits d'auteur) est illicite ( article L 122-4 du CPI). Le fait de mettre une œuvre à la disposition du public via Internet nécessite impérativement l'autorisation de son auteur ou de ses ayants droits. La personne qui reproduit sans autorisation de l'auteur une œuvre sur un serveur Internet pour mettre celle-ci à la disposition du public commet un acte de contrefaçon (articles L 335-2 et L 716-9 du CPI). La contrefaçon est un délit civil (passible de dommages-intérêts) et un délit pénal (passible d'un emprisonnement de deux ans et d'une amende de 150 000 euros). La contrefaçon couvre toutes les reproductions et diffusions illicites c'est-à-dire non autorisées.

L’article L111-1 du Code de la propriété intellectuelle, « l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous ». Il découle de cet article  que l’utilisation commerciale des photos, et vidéos originales produites par la FFO représente la propriété intellectuelle de celle-ci, et leur utilisation commerciale est susceptible de faire l’objet de poursuites judiciaires

Pour toute demande de reproduction ou d’utilisation d’éléments contenus sur ce site, contactez la FFO.

Crédit Photos

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